Contrôle fiscal: Un oeil sur les contrats

Echanges de haut vol jeudi dernier lors d’une dédicace organisée au siège du Groupement des entreprises du Cameroun (Gecam) à Douala-Bonanjo. Au menu, un sujet généralement pointu, la fiscalité. Mais pas à n’importe quelle sauce. Le titre de l’ouvrage donne des détails, en même temps qu’il met l’eau à la bouche. « Le contrôle fiscal des contrats d’affaires internationaux en Afrique ». A la plume, Sylvain Ngneba, inspecteur des Impôts, dont l’ouvrage de 586 pages est sorti chez L’Harmattan en avril 2025. A la base, une thèse de doctorat soutenue en juin 2023 à l’université Toulouse Capitole en France. Le travail académique a reçu les félicitations du jury, avec autorisation de publier. Ainsi fut fait. « Chapeau bas pour ce travail d’une qualité exceptionnelle », dira le Pr. Modi Koko, agrégé des facultés de droit, pour qui le livre est le produit d’une abondante recherche, « soutenue par une expertise avérée ». L’enseignant y souligne « la rigueur formelle qui caractérise les juristes », estimant que l’auteur « met le doigt là où il faut », s’agissant de la matière disséquée. C’est que les contrôleurs et inspecteurs des impôts n’ont pas toujours la partie facile quand il est question de contrats internationaux. Les multinationales savent y faire en matière d’optimisation fiscale. Le Pr. Modi Koko a parlé de « montages à faire perdre le fil au meilleur inspecteur des impôts »...